Conformément à la volonté exprimée par l’Assemblée des délégués du 14 avril 2010, le Parti libéral est entré en discussion avec le Parti radical pour organiser les modalités d’une fusion.
Etant arrivés au terme de ces travaux, les partis ont le plaisir de faire parvenir par courrier à l'ensemble de leurs membres une information détaillée quant à la suite du processus. Y figurent en particulier les détails et convocations relatifs à l'assemblée du 24 mai, date à laquelle décision sera formellement prise sur la fusion.
Dans l'intervalle, en préparation de cette assemblée, les membres sont invités à prendre connaissance du projet de statuts du Parti libéral-radical genevois (PLRG).
Ce projet est le fruit de longues discussions lors desquelles les deux partis ont fait des compromis pour que ce texte fondateur soit le reflet des traditions des deux associations.
Statuts du Parti libéral-radical genevois (PLRG)
Chapitre I -- Dispositions générales
Article 1 Constitution
1 Le Parti libéral-radical genevois (ci-après : « PLRG ») est une association régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.
2 Le PLRG est issu de la fusion du Parti libéral genevois (PLG), créé en 1875 sous le nom de Parti démocratique, et du Parti radical genevois (PRG), créé en 1841.
3 Son siège est à Genève.
4 Sa durée est illimitée.
Article 2 Buts
1 Le PLRG a pour but de promouvoir les valeurs de liberté, de responsabilité, de solidarité et d’égalité des droits et des devoirs.
2 Il fonde son action sur le respect des principes démocratiques, du fédéralisme, de l’Etat de droit, de la justice et de la laïcité.
3 Par son action, il vise à garantir la protection des droits individuels et à encourager l’initiative privée dans le cadre d’une économie de marché respectueuse de la paix sociale et de l’intérêt des générations futures.
Article 3 Affiliation
Le PLRG est affilié sur le plan fédéral au PLR.Les Libéraux-Radicaux.
Article 4 Membres
1 Le PLRG est ouvert à quiconque se reconnaît dans ses valeurs, ses principes, son inspiration, son programme et son action.
2 Sont membres du PLRG :
a. les membres des associations affiliées au PLRG (« les associations ») ;
b. les membres d’honneur.
3 Ils peuvent être membres de plusieurs associations.
4 Ils ne répondent pas des engagements financiers du PLRG. Ils n’ont aucun droit à l’actif social.
Article 5 Discipline
1 Les membres sont tenus d'observer les présents statuts.
2 Les associations ne doivent pas agir contrairement aux décisions politiques du PLRG.
Article 6 Exclusion
1 Un membre peut être exclu s’il compromet les buts, contrevient aux valeurs du PLRG, ou en présence d’autres justes motifs. Il a le droit d’être entendu.
2 L’exclusion est prononcée par le comité directeur à la majorité des 2/3 des membres présents. Elle est notifiée par écrit. Elle peut faire l’objet d’un recours adressé dans les 30 jours à l’assemblée générale.
3 L’exclusion entraîne la perte de la qualité de membre d’une association.
Chapitre II Organes
A. Dispositions générales
Article 7 Organes
Les organes sont :
a. l’assemblée générale ;
b. l’assemblée des délégués ;
c. le comité directeur ;
d. l’organe de contrôle.
Article 8 Convocation
Les organes sont convoqués par voie postale ou électronique.
Article 9 Votes
1 Les votes ont lieu à main levée.
2 Les votations et les élections ont toutefois lieu au scrutin secret :
a. sur décision du président ;
b. à l’assemblée générale et à l’assemblée des délégués, à la demande de dix membres présents ;
c. au comité directeur, à la demande de cinq membres présents.
3 Les votations ont lieu à la majorité simple. Les élections ont lieu à la majorité absolue au premier tour, et si nécessaire, à la majorité simple au second tour.
4 Lors des votations, le président participe au vote. En cas d’égalité, sa voix est prépondérante.
5 Lors des élections, le président participe au vote. En cas d’égalité, le plus jeune candidat est élu.
6 Aucune décision ne peut être prise sur un point ne figurant pas à l’ordre du jour.
Article 10 Indemnisation
1 Les membres des organes ne sont pas rémunérés pour leur activité. Ils peuvent toutefois être indemnisés.
2 Le comité directeur fixe le montant des indemnités.
B. Assemblée générale
Article 11 Rôle
L’assemblée générale est l’organe suprême du PLRG.
Article 12 Composition
L’assemblée générale est composée de l’ensemble des membres du PLRG.
Article 13 Compétences
1 L’Assemblée générale :
a. élit le président, les vice-présidents, le trésorier et les membres du comité directeur qu'il lui appartient de désigner ;
b. désigne l'organe de contrôle ;
c. nomme les membres d'honneur ;
d. prend acte des rapports annuels du président, du trésorier et de l'organe de contrôle ;
e. approuve les comptes ;
f. fixe le montant de la cotisation annuelle des membres ;
g. approuve ou retire l'affiliation d'associations ;
h. se prononce, sur recours, sur l'exclusion de membres ;
i. vote la modification des présents statuts ;
j. vote la dissolution du PLRG.
2 Si plusieurs candidats au poste de président se présentent et qu’aucun d’entre eux n’atteint la majorité absolue, le candidat qui a obtenu le moins de suffrages est éliminé et la procédure se répète jusqu’à ce qu’un candidat obtienne cette majorité.
Article 14 Convocation
1 L’assemblée générale est convoquée par le président.
2 L’assemblée générale ordinaire a lieu au cours du premier semestre de l’année civile.
3 Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée sur décision du président ou à la demande du comité directeur, de l’assemblée des délégués, de 5 associations ou de 50 membres. Dans ces deux derniers cas, la requête est motivée par écrit.
4 Les séances de l’assemblée générale sont ouvertes aux représentants des médias, sauf si elle prononce le huis-clos.
C. Assemblée des délégués
Article 15 Rôle
L’assemblée des délégués est l’organe de délibération et de décision politiques du PLRG.
Article 16 Composition
L’assemblée des délégués est composée :
a. des membres du comité directeur ;
b. des élus fédéraux, cantonaux et communaux ;
c. des délégués au PLR.Les Libéraux-Radicaux ;
d. des présidents des associations ;
e. des délégués des associations ;
f. des présidents des commissions.
Article 17 Compétences
L’assemblée des délégués :
a. adopte le programme politique du PLRG ;
b. se prononce sur les alliances avec d’autres partis et sur les apparentements de listes ;
c. désigne les candidats aux élections fédérales et cantonales, ainsi qu’au poste de Procureur général ;
d. ratifie la liste des candidats aux élections judiciaires générales ;
e. se prononce sur le lancement d’initiatives et de référendums populaires ;
f. détermine la position du PLRG sur tout objet soumis à votation fédérale ou cantonale ;
g. élit les délégués au PLR.Les Libéraux-Radicaux et leurs suppléants.
Article 18 Convocation
1 L’assemblée des délégués est convoquée sur décision du président ou à la demande du comité directeur, de 5 associations ou de 50 membres. Dans ces deux derniers cas, la requête est motivée par écrit.
2 Les membres peuvent participer aux séances de l’assemblée des délégués.
3 Les séances de l’assemblée des délégués sont ouvertes aux représentants des médias, sauf si elle prononce le huis-clos.
Article 19 Désignations de candidats
1 La désignation des candidats au Conseil national, au Conseil des Etats, au Conseil d’Etat et au poste de Procureur général a lieu au scrutin secret, sauf décision contraire de l’assemblée des délégués.
2 Si plusieurs candidats se présentent et qu’aucun d’entre eux n’atteint la majorité absolue, le candidat qui a obtenu le moins de suffrages est éliminé et la procédure se répète jusqu’à ce qu’un candidat obtienne cette majorité.
Article 20 Cumul de mandats électifs
Variante A
Néant.
Variante B
Le cumul de mandats n’est pas admis, sauf décision contraire de l’assemblée des délégués
Variante C
Le cumul de mandats n’est pas admis, sauf dérogation accordée par l’assemblée des délégués à la majorité des deux tiers.
Variante D
Le cumul de mandats n’est pas admis.
Article 21 Durée des mandats électifs
Alinéa 1 (mandats électifs fédéraux, cantonaux et communaux)
Variante A
Néant.
Variante B
La durée des mandats électifs fédéraux, cantonaux et communaux ne peut dépasser 3 législatures, sauf décision contraire de l’assemblée des délégués, respectivement de l’association communale, à l’exception de ceux du pouvoir judiciaire.
Variante C
La durée des mandats électifs fédéraux, cantonaux et communaux ne peut dépasser 3 législatures, sauf dérogation accordée par l’assemblée des délégués à la majorité des deux tiers, respectivement par l’association communale, à l’exception de ceux du pouvoir judiciaire.
Variante D
La durée des mandats électifs fédéraux, cantonaux et communaux ne peut dépasser 3 législatures, à l’exception de ceux du pouvoir judiciaire.
Alinéa 2 (commissions officielles)
Variante A
Néant.
Variante B
La durée des mandats des représentants aux commissions officielles ne peut dépasser 3 législatures, sauf décision contraire du comité directeur.
Variante C
La durée des mandats électifs fédéraux, cantonaux et communaux ne peut dépasser 3 législatures, sauf dérogation accordée par le comité directeur à la majorité des deux tiers.
Variante D
La durée des mandats des représentants aux commissions officielles ne peut dépasser 3 législatures.
D. Comité directeur
Article 22 Rôle
Le comité directeur exerce, sous réserve des compétences du président, la direction politique du PLRG.
Article 23 Composition
1 Le comité directeur se compose :
a. du président ;
b. des vice-présidents ;
c. du secrétaire général ;
d. du trésorier ;
e. de 10 membres élus par l'assemblée générale ;
f. des conseillers nationaux et conseillers aux Etats ;
g. des conseillers d'Etat ;
h. du chef du groupe des députés au Grand Conseil.
2 La durée des mandats de président, de vice-président, de trésorier et de membre élu par l’assemblée générale est de 2 ans, renouvelable. Toutefois, le président et les vice-présidents ne sont rééligibles qu’une fois.
Article 24 Compétences
1 Le comité directeur exerce toutes les compétences qui ne sont pas attribuées à un autre organe.
2 En particulier, le comité directeur :
a. nomme le secrétaire général, sur proposition du président ;
b. désigne les candidats aux commissions officielles ;
c. constitue des commissions chargées d’étudier des questions déterminées (« les commissions »), en nomme les présidents et invite régulièrement ces derniers à rapporter devant lui ;
d. émet un préavis sur tout objet soumis au vote de l’assemblée des délégués, à l’exception des élections et désignations de candidats ;
e. décide du montant des contributions des élus et des représentants aux commissions officielles.
Article 25 Convocation
1 Le comité directeur est convoqué sur décision du président ou à la demande de 5 de ses membres.
2 Les séances du comité directeur ont lieu à huis-clos.
E. Président et vice-présidents
Article 26 Rôle
1 Le président dirige et représente le PLRG.
2 Il est assisté de 3 vice-présidents, lesquels le remplacent en cas de nécessité.
Article 27 Compétences
Le président :
a. préside l’assemblée générale, l’assemblée des délégués et le comité directeur ;
b. supervise l’activité du secrétaire général et du secrétariat ;
c. organise les comités électoraux ;
d. peut assister de plein droit à toute séance, notamment des associations et des commissions.
Article 28 Représentation
Le PLRG est valablement engagé par la signature collective du président d’une part, du secrétaire général ou d’un vice-président d’autre part.
F. Organe de contrôle
Article 29 Rôle
1 L’organe de contrôle vérifie la gestion financière et les comptes.
2 Il soumet un rapport écrit à l’assemblée générale.
3 Il a accès à toute information et tout document utiles pour l’exercice de son mandat.
Article 30 Composition
1 L’organe de contrôle est composé de deux vérificateurs aux comptes et d’un suppléant.
2 Ses membres sont élus pour un mandat de 2 ans, renouvelable deux fois.
3 L’assemblée générale peut confier le contrôle à un réviseur externe.
Chapitre III Secrétariat
Article 31 Composition
1 Le secrétariat se compose :
a. d'un secrétaire général ;
b. du personnel nécessaire à l’accomplissement de ses tâches.
2 Les membres du secrétariat sont rémunérés.
Article 32 Secrétaire général
1 Le secrétaire général dirige le secrétariat.
2 Il est placé sous l’autorité du président, qui définit son cahier des charges.
3 Il a notamment les missions suivantes :
a. coordonner les activités des organes, des associations et des commissions ;
b. développer les contacts avec les partis et organisations proches ;
c. gérer les instruments de communication, notamment l’organe de publication ;
d. informer sur les positions et activités du PLRG ;
e. organiser les manifestations.
Chapitre IV Associations
Article 33 Principe
1 Les associations constituées dans le canton de Genève en vue de concourir à la mise en œuvre des buts du PLRG peuvent demander à y être affiliées.
2 Sauf exception, les associations sont rattachées à un secteur géographique déterminé.
3 Sauf exception, leur nom comporte les expressions « PLR » ou « libéral-radical ».
4 Les associations communiquent les noms et coordonnées de leurs membres au secrétariat et le tiennent informé sans délai de toute modification.
Article 34 Rôle
1 Les associations sont responsables de l’action politique dans leurs secteurs respectifs, dans le respect des lignes directrices définies par le PLRG.
2 Elles ont notamment pour tâches de :
a. recruter des membres ;
b. organiser des manifestations ;
c. contribuer aux activités du PLRG ;
d. collaborer avec ses organes ;
e. informer régulièrement le secrétariat général et le responsable des associations de leurs activités.
Article 35 Responsable des associations
1 L’un des vice-présidents est responsable des associations.
2 Il assure la liaison entre les associations et les organes du PLRG, notamment en réunissant régulièrement une conférence des présidents des associations.
3 Il assiste de plein droit aux assemblées générales des associations.
Article 36 Délégués des associations
1 Le nombre de délégués de chaque association est déterminé par le nombre de ses membres ayant versé leur cotisation annuelle au PLRG.
2 Les associations communiquent les noms et coordonnées de leurs délégués au secrétariat et le tiennent informé sans délai de toute modification.
3 Chaque association a droit à un délégué pour 10 membres, mais au moins 4 délégués. Les jeunes libéraux-radicaux ont droit à 10 délégués au moins.
Chapitre V Finances
Article 37 Ressources
1 Les ressources du PLRG sont composées :
a. des cotisations annuelles ;
b. des contributions des élus ;
c. des contributions des représentants du PLRG aux commissions officielles ;
d. du produit des manifestations et publications ;
e. des subsides publics ;
f. des dons, legs et autres libéralités ;
g. des revenus de sa fortune.
2 Les engagements du PLRG sont exclusivement garantis par l'actif social.
Article 38 Trésorier
1 Le trésorier est responsable de la gestion financière du PLRG.
2 Il a notamment pour tâches de :
a. percevoir les cotisations et les contributions ;
b. encaisser les recettes ;
c. acquitter les dettes ;
d. tenir la comptabilité.
3 Le secrétariat assiste le trésorier dans l’exécution de ses tâches.
4 Sur décision du comité directeur, la tenue de la comptabilité peut être confiée à une fiduciaire.
Article 39 Cotisations annuelles des membres
1 Les membres payent une cotisation annuelle, laquelle comprend l’abonnement à l’organe de publication du PLRG.
2 Les membres d’honneur sont exonérés du paiement de toute cotisation.
3 Le membre qui ne s’acquitte pas deux années consécutives de la cotisation est réputé démissionnaire.
Chapitre VI Modifications des statuts et dissolution
Article 40 Modification des statuts
1 Les présents statuts peuvent être révisés totalement ou partiellement en tout temps par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents. Les propositions de modification sont annexées à la convocation.
2 Les propositions de modification peuvent émaner du comité directeur, de quatre associations ou de trente membres.
Article 41 Dissolution
1 Le PLRG peut être dissout sur décision d’une assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet et réunissant la moitié des membres au moins.
2 Si ce quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée générale extraordinaire est convoquée dans les 15 jours. Elle statue quel que soit le nombre de membres présents.
3 La décision de dissolution doit être prise à la majorité des deux tiers des membres présents.
4 Sauf décision contraire de l’assemblée générale, les archives et les biens après liquidation sont remis au PLR.Les Libéraux-Radicaux.
Chapitre VII Disposition finale
Article 42 Adoption des présents statuts et entrée en vigueur
1 Les présents statuts ont été adoptés le 3 mai 2011 en assemblée générale constitutive en suite des décisions de fusion prises par les assemblées générales du PLG et du PRG.
2 Ils entrent immédiatement en vigueur.
Chapitre VIII Dispositions transitoires
Article 43 Membres
Les membres du PLG et les membres du PRG sont membres de plein droit du PLRG au jour de sa création.
Article 44 Assemblée des délégués
1 Jusqu’au 31 décembre 2011, l’assemblée des délégués comprend les membres des assemblées des délégués du PLG et du PRG à la date de la fusion.
2 Dans le même délai, les associations désignent leurs délégués en conformité des présents statuts et en communiquent les noms et coordonnées au secrétariat.
Article 45 Cumul et durée des mandats électifs
Les art. 20 et 21 s’appliquent aux élus du PLG et aux représentants du PLG aux commissions officielles à compter du 1er janvier 2015.
Article 46 Comité directeur
1 Jusqu’à la désignation du comité directeur, ses fonctions sont exercées par un comité directeur transitoire composé des organes suivants du PLG et du PRG à la date de la fusion :
a. présidents ;
b. deux vice-présidents par parti ;
c. secrétaires généraux.
2 Jusqu’au 30 juin 2013 :
a. le président et l’un des vice-présidents sont issus du PLG ou du PRG, et les deux autres vice-présidents sont issus de l’autre parti ;
b. 5 des membres élus par l’assemblée des délégués sont issus du PLG, les 5 autres du PRG.
Article 47 Secrétaires généraux
Aussi longtemps qu’ils sont en fonction mais au plus tard jusqu’au 31 décembre 2015, les secrétaires généraux du PLG et du PRG officient en qualité de secrétaire général et de secrétaire général adjoint. L’expression « le secrétaire général » les désigne collectivement.
Article 48 Associations
1 Les associations affiliées au PLG et les associations affiliées au PRG sont affiliées de plein droit au PLRG au jour de sa création.
2 Les associations disposent d’un délai au 30 juin 2013 pour se conformer à l’art. 33 al. 3 des présents statuts.
3 Lorsque plusieurs associations recouvrent un même secteur géographique, elles sont tenues de fusionner dans le même délai.
